Patient de 56 ans, paraplégique, sous oxygénothérapie, victime d’un incendie dans sa chambre, qu’il déclenche lui-même en fumant une cigarette. Le patient décède huit jours plus tard des suites de ses brûlures et de l'insuffisance respiratoire dont il était porteur.
Le Tribunal a conda...
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AZF Toulouse (30 morts),… Les explosions sont des phénomènes physiques soudains et surtout marqués par une très grande violence. Même si la probabilité d’apparition de ces événements reste faible, la gravité liée à ces derniers est très importante. Afin de prévenir ce risque, le législateur a mis...
Mots clés : Incendie - Explosion - Réglementation - ATEX -
L’alarme sonore est souvent l’élément déclencheur d’une évacuation et permet donc la mise en sécurité des occupants. Aussi le rôle de cet élément est crucial dans le cadre d’un sinistre. Pour preuve, un hôpital a été condamné, suite au décès par asphyxie d’un patient lors d’un incendie. Un des mo...
