Le point sur...

    L’ayant droit vu par la CADA

    Services d’urgences : les juges sanctionnent le défaut d’organisation

    La régulation au centre 15 par des médecins libéraux

    La faute pénale à l’hôpital

    Responsabilité et assurance dans le cadre d’un réseau de santé

    Conduite à tenir face à une suspicion de maltraitance « familiale »

    Saisie des dossiers médicaux : quelles précautions ?

    Effets personnels des patients : quid en cas de perte ou détérioration ?

    Intervention de l'ONIAM et épuisement de la couverture d'assurance

    Liberté et sécurité des résidents en EHPA : Concilier l’inconciliable

    Clinique : répartition des responsabilités au bloc opératoire

    Compétences et responsabilités des internes

Actualités jurisprudentielles

    Obligation d’information du patient sur des risques nouveaux

    Défaut de diagnostic prénatal et perte de chance

    Responsabilité Hospitalière et Présomption de faute

    Secret médical et hospitalisation

    Equipe SMUR délocalisée et responsabilité

    Régime de responsabilité applicable à la transplantation d’organe

    Conditions de validité du recours à la procédure d’HDT en urgence

    Accouchement dystocique et responsabilité

    Convention de coopération et responsabilité civile

    Obligation pour un patient de suivre le traitement pré-opératoire prescrit

    Responsabilité du chirurgien esthétique et volonté du patient

    Valeur de l’expertise CRCI devant le juge administratif

    Qualité du tiers admis à demander une HDT

    Compétence juridictionnelle en cas de recours contre l’ONIAM

    La responsabilité d’un service de soins à domicile

    Interruption du délai de forclusion par un référé expertise

Veille législative et réglementaire

    Veille législative et réglementaire - Septembre - Octobre 2009

    Veille législative et réglementaire - Décembre 2009

    Veille législative et réglementaire - Novembre 2009

    Veille législative et réglementaire - Janvier 2010

    Veille législative et réglementaire - Février 2010

    Veille législative et réglementaire - Mars 2010

    Veille législative et réglementaire - Avril 2010

    Veille législative et réglementaire - Mai 2010

    Veille législative et réglementaire - Juin 2010

Questions / Réponses

    Clinique : vérification des qualifications et de l’assurance RC des libéraux

    Délai d’archivage des dossiers patient

    L’obligation d’information sur les risques exceptionnels

    Consentement du patient sous tutelle

    Consentement du patient mineur

    Responsabilité en établissement public de santé

    Responsabilité en établissement de santé privé

    Droits des patients mineurs

    Diffusion de programmes télévisés et musicaux en établissement

    Remise de documents médicaux sur réquisition

    Consultation pré-anesthésique pour interventions itératives

    Défaut de surveillance en EHPAD

    Collection d’échantillons biologiques humains et assurance RC

    Mise à disposition du public des indicateurs qualité

    Accès au dossier médical d’un mineur

    Prélèvements post-mortem

    Distinction entre responsabilité civile et pénale

Dossier

    HPST : quoi de neuf dans les établissements ?

    1 - HPST et professionnels de santé

    2 - HPST et sécurité des soins

    3 - HPST et droits des patients

    4 - HPST et assurance de responsabilité civile

Questions de société

    SHAM Prévention lance les débats

    Condamnation du CH d’Orange - Analyse des faits

    Condamnation du CH d’Orange - Analyse juridique

    Point de vue de Jean Leonetti

Vu dans les établissements

    Identitovigilance au CHU de Saint Etienne

    Cartographie des risques de l'HAD

    Identification du patient : l’expérience de Zebra Technologie

    La robotisation du laboratoire du Centre Hospitalier de la Dracénie

    Dépistage systématique des SARM à l'admission des patients

La parole à ...

    Pierre LEFRANC : Les visites d'analyse de risques de l'assureur

    Alex BERTHAIL : SHAM et la Défense Pénale

    David Fritsch : Exploiter les événements indésirables

    Docteur Lalain : Le patient « acteur de sa santé »

    Intérêt des techniques de dépistage rapide dans la lutte contre les IAS

    La méthode ALARM optimisée par une application informatique

    La place de la simulation dans la santé

    Traumatismes dentaires et intubation en Anesthésie Générale

    Cartographie des risques en Chirurgie programmée au CHRU de BREST

Actualité

    Cartorisk, un service d’assistance à la cartographie des risques

    Indicateurs

    Oubli de corps étranger : Zoom sur les sinistres

    Analyse des risques a priori dans les établissements: par quoi commencer ?

    Bloc opératoire 2010 : une check-list à la française.

Le cas commenté du mois

    Information du patient en chirurgie programmée ou en urgence ?

    Information du patient en chirurgie programmée

    Une erreur de coté… en urgence

    Une urgence trop rapidement hospitalisée !

    Urgences vitales intra hospitalières : les bons réflexes !

    Erreur médicamenteuse et responsabilité pénale

    Erreurs médicamenteuses : une erreur de retranscription

    Un retard d’exécution de césarienne

Base des cas

    Neurochirurgie - Responsabilités sans faute

    Chirurgie viscérale - Défaut d’information

    Chirurgie viscérale - Responsabilités sans faute

    Réanimation - Une responsabilité sans faute

    Neurochirurgie - Erreur liée à un acte chirurgical

    Neurochirurgie - Erreur ou retard de prise en charge

    Neurochirurgie - Défaut de surveillance

    Chirurgie orthopédique - Erreur médicamenteuse

    Chirurgie viscérale - Erreur d’indication et/ou de technique opératoire

    Chirurgie viscérale - Erreur liée à un acte chirurgical

    Chirurgie viscérale - Erreur de prise en charge

    Chirurgie viscérale - Erreur dans la surveillance post opératoire

    Pédiatrie et Néonatologie - Un défaut de surveillance

    Neurochirurgie - Erreur d’indication et/ou de technique opératoire

    Neurochirurgie - Défaut d’information

    Chirurgie orthopédique - Erreur liée à un acte chirurgical

    Chirurgie orthopédique - Erreur de prise en charge

    Chirurgie orthopédique - Défaut de surveillance

    Chirurgie orthopédique - Responsabilités sans faute

    Chirurgie orthopédique - Défaut d’information

    Chirurgie cardio-thoracique - Défaut d’information

    Chirurgie cardio-thoracique - Une erreur liée à l’acte chirurgical

    Chirurgie cardio-thoracique - Une erreur de prise en charge

    Chirurgie urologique - Une erreur ou retard de diagnostic

    Chirurgie urologique - Un défaut d’information

    Chirurgie urologique - Une erreur liée à l’acte chirurgical ou technique

    Chirurgie urologique - Un retard de prise en charge

    Chirurgie urologique - Un défaut de surveillance

    Chirurgie gynécologique - Un retard de diagnostic

    Chirurgie gynécologique - Un défaut d’information

    Chirurgie gynécologique - Une erreur liée à l’acte chirurgical

    Chirurgie gynécologique - Une erreur ou retard de prise en charge

    Chirurgie ORL - Une erreur dans l’indication opératoire

    Chirurgie ORL - Un défaut d’information

    Chirurgie ORL - Une erreur liée à l’acte chirurgical

    Chirurgie ORL - Une erreur de prise en charge

    Chirurgie vasculaire - Un défaut d’information

    Chirurgie vasculaire - Une erreur liée à l’acte chirurgical

    Chirurgie vasculaire - Un retard de prise en charge

    Stomatologie – Odontologie - Une erreur d’indication opératoire

    Stomatologie – Odontologie - Une erreur liée à l’acte chirurgical

    Chirurgie pédiatrique - Une erreur de prise en charge

    Chirurgie ophtalmologique - Un retard de diagnostic

    Chirurgie ophtalmologique - Un défaut d’information

    Chirurgie ophtalmologique - Un défaut de surveillance

    Chirurgie esthétique - Un défaut d’information

    Chirurgie esthétique - Une erreur liée à l’acte chirurgical

    Obstétrique - Une erreur ou retard de diagnostic

    Obstétrique - Un retard d’exécution de césarienne

    Obstétrique - Une erreur de suivi de grossesse

    Obstétrique - Une erreur de prise en charge

    Obstétrique - Une paralysie du plexus brachial

    Obstétrique - Une erreur liée à l’acte chirurgical

    Obstétrique - Un défaut d’information

    Médecine générale - Une erreur de diagnostic

    Médecine générale - Un défaut d’information

    Médecine générale - Une erreur de prise en charge

    Médecine générale - Une erreur liée à un défaut de surveillance

    Psychiatrie - Un défaut de surveillance

    Psychiatrie - Une erreur de prise en charge

    Hépato-gastro-entérologie - Une erreur de diagnostic

    Hépato-gastro-entérologie - Un défaut d’information

    Hépato-gastro-entérologie - Un retard de prise en charge

    Cardiologie et phlébologie - Un retard de diagnostic

    Cardiologie et phlébologie - Un défaut d’information

    Cardiologie et phlébologie - Un retard de prise en charge

    Cardiologie et phlébologie - Un défaut de surveillance

    Radiologie - Une erreur de prise en charge

    Radiologie - Une responsabilité sans faute

    Dermatologie - Un retard de diagnostic

    Radiothérapie - Une erreur de prise en charge

    Biologie – Anatomopathologie - Une erreur de diagnostic

    Biologie – Anatomopathologie - Une erreur de prise en charge

    Médecine du travail - Un retard de diagnostic

    Médecine du travail - Une erreur de prise en charge

    Néphrologie - Un erreur ou retard de prise en charge

    Néphrologie - Un défaut de surveillance

    Pneumologie - Un défaut d’information

    Pneumologie - Un défaut de surveillance

    Oncologie Hématologie - Une erreur ou retard de diagnostic

    Oncologie Hématologie - Une erreur de prise en charge

    Oncologie Hématologie - Une erreur liée au circuit du médicament

    Neurologie - Une erreur ou retard de prise en charge

    Neurologie - Une responsabilité sans faute

    Urgences - Une erreur ou retard de diagnostic

    Urgences - Une erreur de diagnostic radiologique

    Urgences - Une condamnation pour défaut d’information

    Urgences - Une erreur ou retard de prise en charge

    SAMU – SMUR - Un retard de diagnostic

    Réanimation - Un retard de diagnostic

    Réanimation - Une erreur de prise en charge

    Réanimation - Un défaut de surveillance

    Neurochirurgie - Une erreur ou retard de diagnostic

    Pédiatrie et Néonatologie - Un retard de diagnostic

    Pédiatrie et Néonatologie - Une erreur ou retard de prise en charge

    Chirurgie orthopédique - Erreur ou retard de diagnostic

    Chirurgie orthopédique - Erreur d’indication et/ou de technique opératoire

Articles thématiques

    Le Plan de Prévention en milieu hospitalier

    Importance de la formation du personnel à l’intervention en cas d’incendie

    L’éclairage de sécurité dans les ERP de type U et J

    Sécurité incendie et dépendance : clarification de la réglementation

    Le développement durable au sein des établissements de santé

    La réglementation ATEX : une réglementation méconnue

    La protection du travailleur isolé

    Les solutions hydroalcooliques, une avancée pour l’hygiène non sans risque

    Document d’Analyse des Risques liés à la Défaillance en Energie : le DARDE

    Le biomédical et la logistique impliqués dans la démarche Qualité

    Le contrôle des installations électriques par thermographie infrarouge

    Le schéma d’organisation interne à la sécurité incendie

    Coup de foudre : risques et solutions techniques

    Déchets infectieux : risques et responsabilités

Vu dans les établissements

    Prévention des fugues dans un EHPAD

    Renforcer la sécurité incendie par une signalétique adaptée.

    Rappel des consignes de sécurité sur l’utilisation de l’oxygène en chambres

    Mise en place d’un suivi coordonné de gestion de risques dans un EPHAD

    Un plan de continuité d’activité : un bouclier contre les catastrophes

    Une procédure d’urgence pour un agent de nuit travaillant seul

    L’intensité de l’alarme dans les services de soins

La parole à...

    Claudine ROCCO : Exercice d’incendie dans un établissement de soins

Fiches pratiques