La réglementation ATEX : une réglementation méconnue

AZF Toulouse (30 morts),… Les explosions sont des phénomènes physiques soudains et surtout marqués par une très grande violence. Même si la probabilité d’apparition de ces événements reste faible, la gravité liée à ces derniers est très importante. Afin de prévenir ce risque, le législateur a mis en application une réglementation dont l’origine est européenne : la réglementation ATEX (Atmosphères Explosives).

Qu’est ce qu’une explosion ?
Une explosion est la transformation rapide d'une matière en une autre matière ayant un volume plus grand, généralement sous forme de gaz. De ce fait de multiples conséquences apparaissent suite à ce phénomène :

- L’effet de blast : c’est un traumatisme créé par la surpression de l'air. Les traumatismes qui sont liés à cette surpression sont de deux types : le blast tympanique (rupture des tympans) et le blast pulmonaire (atteinte des alvéoles pulmonaires pouvant mener jusqu’à un pneumothorax).
- L’effet missile : c’est la projection d’objets de taille plus ou moins importante selon la puissance de l’explosion.
- La destruction partielle ou totale de bâtiments ou d’installations.

Ces explosions peuvent se produire si des paramètres bien précis sont réunis :

- Il faut la présence d’un comburant (souvent l’oxygène de l’air) et d’un combustible (ex : butane)
- Le mélange doit être explosif, c'est-à-dire que le mélange ne doit être ni trop pauvre ni trop riche en combustible. Le mélange doit se situer entre la LIE (Limite Inférieure d’Explosivité) et la LSE (Limite Supérieure d’Explosivité).
- Il faut la présence d’une source d’inflammation dont l’énergie minimale doit être supérieure à l’EMI (Energie Minimale d’ Inflammation) du combustible en cause.

Ce qu’impose ATEX :
La réglementation ATEX est issue de la directive 1999/92/CE et a été récemment introduite dans le code du travail. Elle demande aux chefs d’établissements de maîtriser les risques relatifs à l’explosion de ces atmosphères. Pour cela, ils doivent mettre en place le DRPE (Document Relatif à la Protection contre les Explosions) qui est obligatoire depuis juillet 2003. Ce document permet de déterminer les atmosphères explosives probables de l’établissement et de les classer par zones (Zone 0, 1 ou 2 pour les gaz, et Zone 20, 21 ou 22 pour la poussière).

Afin de minimiser voire de supprimer le risque d’explosion, la réglementation impose la mise en place d’équipements bien spécifiques. Ceci a donc pour but d’éviter de créer la source d’inflammation nécessaire à l’explosion. De plus, des mesures organisationnelles et techniques peuvent être mises en place (Event d’explosion, …) et une surveillance par des moyens techniques est nécessaire (explosimètres).

Dans les établissements de soins, les atmosphères explosives se trouvent principalement dans les chaufferies, les blanchisseries, les stockages de gaz, les ateliers, les réseaux gaz,…

Conclusion
De nombreux établissements ignorent l’existence de cette réglementation ATEX et le risque d’explosion est de ce fait négligé. Pourtant, les produits présents dans les établissements de soins peuvent parfois faire craindre des accidents graves, tel que celui survenu dans un établissement de l’Oise en novembre 2008, où une bonbonne d’oxygène avait explosé. Un patient était malheureusement décédé, et un infirmier et un médecin avaient été gravement brulés.

Rémi ROUDIER
Préventeur

12/02/10

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